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Un nouvel amendement de l’Annexe I du règlement POP vient d’être publié au Journal officiel.
La modification du règlement POP et de son annexe I sont en cours de préparation.
La Commission européenne propose de lister trois substances comme POP dans l'annexe B.
La conférence des parties à la convention de Stockholm a adopté une interdiction mondiale de fabrication et d’utilisation.
Le nouveau règlement délégué (UE) 2023/866 modifiant l’Annexe I du règlement POP a été publié au Journal officiel.
L’ECHA a lancé des consultations concernant la proposition de répertorier trois substances en tant que POP.
Une modification de l’annexe I du règlement POP est en cours de préparation.
La Commission européenne vient d’ouvrir une consultation publique relative à l’Annexe I du Règlement POP.
Un nouvel amendement du règlement POP vient d'être publié au Journal officiel.
