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18.07.2025
Publication de deux amendements de l’annexe I du règlement POP
Deux amendements du règlement POP ont récemment été publiés au Journal Officiel.
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04.07.2025
Publication de l'amendement de l'annexe I du règlement POP
Un amendement du règlement POP a récemment été publié au Journal Officiel.
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20.06.2025
Consultation sur un nouveau projet de proposition de l'UE
L'ECHA sollicite des commentaires sur le projet de proposition d’ajouter le TBPH à l’annexe A de la convention de Stockholm.
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23.05.2025
Modification de l'annexe I du règlement POP adoptée
La Commission européenne a adopté une modification de l'annexe I du règlement sur les POP
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08.05.2025
Modifications de l'annexe I du règlement POP adoptées
La Commission européenne a adopté deux modifications de l'annexe I du règlement sur les POP
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17.04.2025
Adoption de la modification de l'annexe I du règlement POP
Le 14 avril 2025, la Commission européenne a adopté le projet de règlement délégué modifiant l'annexe I du règlement POP.
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